Bruce Dévernois Avocat

Gouvernance du temps de travail et des ressources humaines

Impulser une démarche de maîtrise des risques psychosociaux pour améliorer le bien-être au travail et en retirer tous les bénéfices économiques et sociaux

• Un article de la rubrique Nos domaines d’intervention et cas pratiques d’entreprise

Réduire les risques psychosociaux

Le stress au travail est considéré tant sur le plan international, qu’européen et national comme un mal qu’il convient de combattre pour assurer une plus grande efficacité, une amélioration de la santé et de la sécurité au travail avec les bénéfices économiques et sociaux qui en découlent pour les entreprises, les salariés et la société dans son ensemble. Les partenaires sociaux européens ont ainsi signé un accord sur le stress au travail le 8 octobre 2004.

Les mêmes partenaires ont souhaité franchir une étape supplémentaire le 26 avril 2007 en signant un accord pour lutter contre le harcèlement et la violence au travail. En effet, non seulement le respect de la dignité des personnes à tous les niveaux est un principe fondamental qui ne peut être transgressé, y compris sur le lieu de travail, mais cette lutte est aussi essentielle pour la santé et la performance tant des salariés que des entreprises.

En France, de nombreux textes ont été introduits dans le code du travail, concernant tant le harcèlement sexuel (dès 1992) que moral (avec la loi du 17 janvier 2002 sur la modernisation sociale). Les partenaires sociaux français ont également négocié 2 accords nationaux interprofessionnels sur le stress au travail et sur le harcèlement et la violence au travail respectivement en 2008 et en 2010.

Identifier les risques psychosociaux

Les facteurs de risques concernant les exigences au travail, l’autonomie et la reconnaissance, les relations de travail avec les collègues et l’encadrement, l’ambiance de travail, l’organisation de la communication et la diffusion des informations, le sentiment de sécurité sont explorés au travers d’un questionnaire et de groupes de travail. La remontée d’informations pertinentes qui en résulte permet de cibler les actions à entreprendre et, le cas échéant, de proposer différentes évolutions de l’organisation collective du travail avec, dans les faits, une révision sociologique du lien de subordination et des rapports de pouvoirs.

Notre cabinet propose une démarche efficace de diagnostic et de repérage du stress et des violences au travail impliquant l’ensemble des acteurs : direction, encadrement, salariés et représentants des salariés.

Bruce Dévernois, Avocat
Mots clé : , , ,

Commentez cette page !