Bruce Dévernois Avocat

Gouvernance du temps de travail et des ressources humaines

Contenus liés au mot clé ‘gouvernance du temps de travail’

FIAT et la gouvernance du travail

Le succès de l’accord FIAT pour relocaliser une ligne de production en Italie s’inscrit-il dans la cadre d’une bonne gouvernance du travail ou bien a-t-on raté une marche avec des effets négatifs à moyen terme ?



Revitaliser le droit d’expression des salariés pour refonder le dialogue social

Le droit d’expression des salariés institué en 1982 est resté quasiment lettre morte. Pourtant, il devrait être au cœur du dialogue social et source de légitimité de l’action des syndicats de salariés dont on connaît aujourd’hui la faible représentativité (seuls environ 8 % des salariés sont syndiqués).



Mettre en œuvre une flexibilité interne choisie du temps de travail et des rémunérations pour créer de la valeur et développer la flexisécurité

Les outils et techniques juridiques, très souvent méconnus, permettent de faire varier, sur la base du volontariat et au-delà de la durée légale du travail, le volume de travail et la masse salariale à effectif constant de + ou – 35 %, voire plus dans certains cas, en correspondance avec les variations des commandes et de l’activité.



Quelques articles du cabinet sur la gouvernance du travail dans la presse spécialisée

Quelques articles du cabinet Bruce Dévernois sur la gouvernance du travail.



Cadrage macroéconomique de la flexibilité interne choisie

Le rapport du Conseil d’Analyse Economique sur « Les leviers de la croissance française » chiffre à 0,25 point récurrent de croissance annuelle du PIB, une baisse des rigidités sur le marché du travail par alignement partiel sur le modèle anglo-saxon. Mais qu’en serait-il si la « flexibilité interne choisie » était généralisée à l’ensemble des entreprises présentes en France ?



Cas pratique : La mise en place d’une modulation dans une PME pour faire face aux variations des commandes de ses donneurs d’ordre

Une PME de 35 personnes produisant de la quincaillerie pour GSB, est surprise par la résistance de ses salariés avec menace de grève face à un projet de mise en œuvre d’une modulation pour répondre aux variations des commandes. Après une visite rapide des lieux, il apparaît que l’inorganisation de l’atelier est la principale cause des retards et que dans ces conditions la modulation ne serait qu’un cautère appliqué sur une jambe de bois. Que faire ?